Règlements, politiques et directives

Règlements

Règlement numéro un de régie interne (R-01)
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292 ko
Règlement relatif à la nomination et au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études (R-02)
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48,5 ko
Règlement relatif au calendrier scolaire (R-03)
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109 ko
Règlement de gestion financière (R-04)
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380 ko
Règlement relatif aux frais de déplacement, de représentation et de réception (R-05)
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392 ko
Règlement relatif à une condition particulière d'admission pour le programme des techniques policières (R-06)
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30,9 ko
Règlement général de gestion des ressources humaines (R-08)
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218 ko
Règlement relatif à l'approvisionnement (R-09)
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997 ko
Règlement sur l'admission, la sélection, l'inscription et la réussite scolaire des étudiants (R-11)
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314 ko
Règlement relatif au Code d'éthique et de déontologie des administrateurs (R-12)
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53,7 ko
Règlement relatif à la sécurité et à la protection des personnes et des biens (R-14)
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161 ko
Règlement relatif aux droits de scolarité, aux droits pour services aux étudiants et aux frais administratifs (R-15)
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186 ko
Règlement relatif aux droits d'admission, aux droits d'inscription et aux autres droits afférents (R-16)
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188 ko
Règlement relatif à la Commission des études (R-17)
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180 ko
Règlement relatif à la location et au code de vie à la résidence étudiante (R-18)
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357 ko

Politiques

Politique de la valorisation de la langue française (PO-01)
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256 ko
Politique du cycle de gestion des programmes (PO-05)
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510 ko
Politique concernant le stationnement des véhicules automobiles sur les terrains du Collège Ahuntsic (PO-06)
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321 ko
Politique concernant les activités d'intégration des nouvelles cohortes étudiantes (PO-08)
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160 ko
Politique d'évaluation des cadres (PO-09)
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63,2 ko
Politique d'évaluation des hors cadres (PO-10)
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45,7 ko
Politique concernant le droit d'auteur (PO-11)
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38,4 ko
Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PO-12)
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263 ko
PIEA (PO-12) - Amendements à la politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages
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Effective le 15 août 2024.
1,37 Mo
Politique relative à l'évaluation du personnel professionnel et du personnel de soutien (PO-13)
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165 ko
Politique du plan de cours détaillé (PO-16)
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175 ko
Politique d'accès à l'égalité en emploi (PO-17)
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270 ko
Politique de gestion des ressources humaines (PO-19)
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88,4 ko
Politique institutionnelle d'assistance professionnelle des enseignants (PO-20)
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106 ko
Politique de gestion des cadres du Collège Ahuntsic (PO-21)
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109 ko
Politique institutionnelle sur la recherche (PO-22)
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309 ko
Stratégie de gestion des données de recherche - Février 2023
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262 ko
Politique de santé et sécurité (PO-23)
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727 ko
Politique de gestion intégrée des documents (PO-24)
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162 ko
Politique sur la désignation toponymique (PO-25)
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132 ko
Politique d'internationalisation (PO-26)
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219 ko
Politique sur l'utilisation des technologies de l'information (PO-27) (PDF)
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192 ko
Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PO-29)
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150 ko
Guide d'application de la politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences
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427 ko
Politique relative à la santé et au mieux-être en milieu de travail (PO-30)
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181 ko
Politique visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles (PO-31)
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197 ko
Politique pour un Collège sans fumée (PO-32)
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204 ko
Politique de sécurité de l'information (PO-33)
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294 ko
Politique pour contrer la discrimination, le harcèlement psychologique et la violence (PO-34)
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296 ko
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel au Collège (PO-35)
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440 ko
Politique sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle (PO-36)
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221 ko
Politique sur les services autofinancés (PO-37)
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207 ko
Politique institutionnelle d'écologisation (PO-38)
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312 ko
Politique sur la présence publicitaire et les commandites (PO-39)
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249 ko
Politique d'acquisition d'œuvres d'art (PO-40)
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167 ko
Politique institutionnelle en matière de santé mentale étudiante (PO-41)
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243 ko

Directives

Directive administrative concernant l'affichage dans le Collège (D-01)
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317 ko
Directive administrative concernant les rapports annuels (D-03)
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41,9 ko
Directive administrative concernant l'utilisation du sigle du Collège (D-04)
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27,9 ko
Directive administrative concernant l'utilisation des aires de circulation du Cégep à des fins de sollicitation et de vente (D-07)
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62 ko
Directive administrative concernant l'attribution des équipements de protection individuelle (EPI) fournis aux employés et des vêtements de travail à l'effigie du Collège (D-09)
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217 ko
Directive administrative concernant la gestion des locaux du Collège Ahuntsic (D-10)
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68,6 ko
Directive administrative concernant la radioprotection (D-15)
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323 ko
Directive administrative concernant l'utilisation des animaux de laboratoire (D-16)
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251 ko
Directive administrative relative au choix des dates de vacances annuelles et à la reprise de temps supplémentaire pour le personnel de soutien (D-17)
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215 ko
Directive administrative relative au choix des dates de vacances annuelles et à la reprise de temps supplémentaire pour le personnel professionnel (D-18)
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179 ko
Directive administrative concernant la vaccination des employés et des étudiants en milieu de stage (D-19)
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380 ko
Directive administrative concernant la déclaration d'un événement (D-21)
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316 ko
Directive d'enquête et d'analyse d'accident (D-22)
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343 ko
Directive d'inspection et de contrôle des lieux et du matériel (D-23)
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1,11 Mo
Directive sur l'utilisation de l'infonuagique (D-24)
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141 ko
Directive sur la numérisation (D-25)
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173 ko
Directive de la gestion des identités et des accès (D-26)
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277 ko
Directive administrative relative à la gestion du programme de biosécurité et de biosûreté (D-28)
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921 ko
Directive sur l'accès aux documents et la protection des renseignements personnels (D-29)
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329 ko
Directive relative à l'utilisation de la vidéosurveillance (D-30)
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250 ko

Procédures

Procédure - Réception et examen des plaintes dans le contexte d'un processus d’appel d’offres public
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Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes prévu à l'article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
146 ko

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